La vérification de contrat par un professionnel
Est-il possible d’avoir deux cas exactement similaires, mais menant à deux extrêmes opposés simplement en raison du timing ? La réponse est oui. Prenez l’exemple d’un bail commercial. Étant donné que ces baux sont souvent longs et écrits en petits caractères, de nombreux entrepreneurs enthousiastes et…impatients de concrétiser le rêve qu’ils caressent tant depuis longtemps, tombent sous le charme d’un local et sans poser de questions…signent le grand document d’engagements qui leur est remis. Soudainement, après quelques mois, ils souhaitent agir autrement dans l’avancement de leur projet et constatent que le document qu’ils ont signé devient soudainement le principal obstacle à leur rêve. Clauses interdisant la résiliation, clauses en faveur de l’autre partie, clauses de pénalité, risques de recours, etc. Par souci initial d’économie ou simplement par enthousiasme, ils se retrouvent soudainement à devoir supporter des frais majeurs pour trouver une solution au problème, qui s’avère plus souvent qu’autrement arriver un peu trop tard à moins d’être prêt à dépenser des milliers de dollars en frais judiciaires et honoraires d’avocats pour faire valoir leur point de vue devant les tribunaux, cela sans oublier l’angoisse qui peut accompagner l’entrepreneur s’il s’est engagé personnellement au contrat !
À l’autre extrême, un entrepreneur qui décide de soumettre le bail avant de le signer à son avocat pour fins de vérification peut se retrouver à économiser beaucoup plus qu’il ne dépense dès ses débuts. Effectivement, non seulement l’avocat lui identifiera les clauses sur lesquelles il devrait porter attention, retirer ou ajouter, mais peut également porter son attention sur les clauses sur lesquelles il pourra éventuellement négocier…des rabais ! Ainsi, pour quelques dollars, l’entrepreneur signe en toute connaissance sans angoisse et en ayant économisé énergie, temps et argent qu’il peut plutôt investir dans le développement de son entreprise.
Et la suggestion ne vaut pas simplement pour les contrats ! De nombreuses personnes, dans un élan d’enthousiasme dans le cadre d’une transaction simple, omettent de vérifier au sein des différents registres existants tels que le Registre des entreprises, le Registre des droits personnels et réels mobiliers ou le Registre foncier, passant à côté de soucis qu’ils peuvent rencontrer plus tard tels que des dettes ou des hypothèques sur leur acquisition de rêve pour ne nommer que ceux-là.
Prévenez…pour mieux prospérer.
